SATIN MILL
Présentation de la marque SATIN MILL
Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) VPL - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SATIN MILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SATIN MILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATIN MILL est expirée depuis le 5 juin 2010.
VPL - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2175916 - Publication au BOPI 2000-06-15
Demande de renouvellement le 4 juin 2010 n°2442585 - Publication au BOPI 2010-06-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 18 août 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°305691 - Publication au BOPI 2000-08-18
Inscription le 18 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°305685 - Publication au BOPI 2000-08-18
Inscription le 27 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302844 - Publication au BOPI 2000-06-27